Fiches CLAP individuelles pour la directive 97/23/CE

Fiches individuelles CLAP

Directive 97/23/CE

Fiche CLAPOrientationSujetVersion FrançaiseEnglish version
17/25EES matériaux - Tubes soudés
2_ _EES fabrication - ISO 9001 et EN 729
3 _ _Nouvelle approche - Publication au CEN des normes de conception/fabrication (récipients, tuyauteries ou chaudières)"
4 _ _Nouvelle approche - Mise à jour des normes de conception/fabrication (récipients, tuyauteries ou chaudières)
5_ _Nouvelle approche - Contenu des normes
6_ _Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE
7_ _Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples
82/17Classification - Accessoires sous pression
93/2Domaine d'application - Assemblages sur site
108/6EES spécifique - Niveau de sécurité global équivalent
111/19Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques
127/5EES matériaux - Documents de contrôle
13_ _Nouvelle approche - Définition de fabricant
147/1EES matériaux - Normes harmonisées
15_ _Evaluation de la conformité - Application des modules H et H1
164/2Evaluation de la conformité - Prise en compte de la certification ISO 9001
174/4Evaluation de la conformité - Organisme notifié en fonction des modules
18_ _Nouvelle approche - Marquage CE sur équipement non couvert
19_ _Evaluation de la conformité - Documents à fournir pour un examen de conception
206/2Evaluation de la conformité - Documents à fournir lors de l'examen final
218/3EES fabrication - Informations utiles à la sécurité données à l'utilisateur
22_ _Nouvelle approche- Période transitoire
232/2Classification - Notion de DN
242/3Classification - Eau surchauffée
251/5Classification - Récipients de faible volume
261/6Classification - Manomètres
27_ _Nouvelle approche - Appareils neufs
286/3EES fabrication - Procédures de formage
291/12Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles
30_ _EES fabrication - Compétence technique du fabricant
31_ _Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la PED
32_ _Evaluation de la conformité - Adaptation des modules en fonction du type de production
336/5EES fabrication - Assemblage permanent
342/7Classification - Groupement des fluides
356/7EES fabrication - Examen visuel
366/4EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages permanents
37_ _Nouvelle approche - Application anticipée de la directive
387/4EES matériaux - Traçabilité
39_ _Classification - Prise en compte dans les normes
402/8Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire
412/15Evaluation de la conformité - Autocuiseurs
421/11Exclusion - Interprétation de l'article 1 § 3.10
43_ _Evaluation de la conformité - Marquage CE et numéro d'identification de l'organisme notifié
444/3Evaluation de la conformité - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées
454/6Evaluation de la conformité - Modules différents pour un ensemble
462/18Evaluation de la conformité - Equipement couvert par l'article 3 § 3
47_ _Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection
487/12EES matériaux - Matériaux de soudage et autres matériaux d'assemblage
49_ _Nouvelle approche - Normes spécifiques
50_ _EES fabrication - Vérification finale
51_ _EES conception - Méthode expérimentale de conception
521/1Domaine d'application - Extincteurs portables
535/1EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul
541/15Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un équipement sous pression
55_ _Domaine d'application - Eléments démontables d'un équipement sous pression
562/4Classification - Echangeurs thermiques
57 EES fabrication - Pression d'épreuve
581/25Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de sécurité
599/5Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée
609/6Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents
618/4EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux")
6210/3Nouvelle approche - Fin de la période transitoire
63_ _EES conception - Méthodes alternatives de calcul
64_ _Nouvelle approche - Réglementations nationales
653/8Ensemble - Définition
663/4Ensemble - Chaudières
67_ _Domaine d'application - Capacité de stockage
681/17Domaine d'application - Equipements sous pression standards
692/6Classification - Générateurs à fluide caloporteur
701/3Nouvelle approche - Remplacements, réparations et modifications
711/4Nouvelle approche - Modification importante
721/8Domaine d'application - Accessoire sous pression
731/9Domaine d'application - Composants de tuyauterie
741/13Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients
752/1Classification - Accessoires sous pression
763/1Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur
774/1Evaluation de la conformité - Approbation de la conception en module G
786/1EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages permanents
797/2EES matériaux - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de matériaux
807/3EES matériaux - Délais pour les approbations européennes de matériaux
818/1EES spécifique - Symbole pour le litre
829/1Domaine d'application - Règles de l'art
83_ _EES matériaux - Normes harmonisées pour matériaux
847/6EES matériaux - Parties principales sous pression
859/24Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales
867/7EES matériaux - Evaluation spécifique pour les matériaux
872/21Classification - Gaz instable
887/8EES matériaux - Pièces de boulonnerie
892/14Classification - Extincteurs et leurs parties constitutives
90_ _EES matériaux - Contraintes admissibles pour les matériaux
917/14EES matériaux - Aciers à grain fin
92_ _Domaine d'application - Détendeurs
932/10Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse
948/7EES conception - Détermination de la pression maximale admissible
952/16Classification - Régulateurs de pression
968/8EES fabrication - Groupe de produit
971/34Domaine d'application - Tonnes à lisier
98_ _EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique
991/2Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail
1001/14Domaine d'application - Citerne de transport
1013/3Ensemble - Signification de la dérogation de l'article 3 § 2.3
1023/5Ensembles - Dérogation de l'article 3 § 2.3
1038/2EES fabrication - Vérification finale des équipements sous pression
1048/5Domaine d'application - Résistance des fondations
1059/2EES matériaux - Matériaux reconnus d'usage sûr
1069/3EES matériaux - Qualification d'un fabricant de matériaux
1079/8EES fabrication - Tuyauteries faisant partie d'installations industrielles
1089/14EES matériaux - Evaluation particulière des matériaux par un service d'inspection des utilisateurs
109_ _EES fabrication - Documentation technique
1102/19Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments
1114/5Evaluation de la conformité - Documentation technique pour l'examen CE de la conception
112_ _EES matériaux - Propriété d'une AEM (Approbation européenne de matériaux)
113_ _EES matériaux - Règles d'établissement d'une AEM pour matériaux d'usage sûr
1147/16EES matériaux - Evaluation spécifique des fabricants de matériau
1152/9Classification - Récipients contenant deux fluides différents
1161/10Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires
1171/18Exclusion - Tuyauteries de chauffage urbain
1181/23Domaine d'application - Extincteur portable
1192/12Classification - Température maximale admissible TS
1202/5Classification - Température maximale admissible TS
1213/6Ensemble - Essai de pression hydrostatique
1227/9EES matériaux - Certificat matière
123_ _Classification - Réchauffeurs atmosphériques
1241/16Exclusion - Réseaux d’adduction, de distribution et d’évacuation d’eau et leurs équipements
1251/22Domaine d'application - Composants d’équipements sous pression
1262/13Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II
1275/2EES conception - Dispositifs de limitation de la pression
1287/11EES matériaux - Plastique, matériaux composites, et autres matériaux non métalliques
1299/4EES matériaux - Approbation Européenne de Matériau
1309/9Nouvelle approche - Règles de l'art
1319/10EES matériaux - Evaluation particulière des matériaux
1329/11EES matériaux - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr
1339/12EES matériaux - Règles de l'art
1349/13EES matériaux - Evaluation particulière des matériaux
13510/1Nouvelle approche - Equipement sous pression usagé
13610/2Nouvelle approche - Equipement sous pression usagé
137_ _Domaine d'application - Réservoirs d'énergie pour marteaux et perforateurs hydrauliques
138_ _EES matériaux - Historique d'usage sûr pour un matériau
1392/11Evaluation de la conformité - Application d'un module d'une catégorie supérieure
1403/7Evaluation de la conformité - Evaluation d'un équipement sous pression constitutif d'un ensemble
1413/11Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous pression mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED
1421/46Domaine d'application - Equipements sous pression montés sur véhicules
143_ _Evaluation de la conformité - Attestation de conformité
1445/5EES conception - Méthode expérimentale de conception
145_ _EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS)
146_ _Domaine d'application - Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation
1476/11EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d’assemblage permanent
1486/6EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages permanents
149_ _Evaluation de la conformité - Concepts de famille, type et version
1501/28Exclusion - Stations de canalisations de transport
1511/29Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport
1521/31Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV)
1531/33Domaine d'application - Récipient sous pression transportable marqué " pi "
1547/15EES matériaux - Utilisation de matériaux conformes aux normes harmonisées
155_ _EES spécifique - Modifications
1561/41Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique
1571/51Exclusion - Equipements électriques à haute tension
1584/8Evaluation de la conformité - Essai pour l'examen CE de la conception
1595/3EES spécifique - Fuite d'équipements sous pression
1606/8EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages permanents
1616/9EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non desctructifs ou destructifs
1629/16Nouvelle approche - Déclaration de conformité CE
163_ _EES matériaux - Exigences pour les matériaux des parties sous pression
164_ _EES matériaux - Température pour la mesure de l'allongement
165_ _EES matériaux - Mode d'élaboration
1662/20Classification - Fluides inflammables
1673/9Ensemble - Limite d'un ensemble
1683/10Ensemble - Ensemble non marqué CE
1693/12Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles
1709/15Evaluation de la conformité - Service inspection des utilisateurs
1711/26Exclusion - Chaudières et récipients sous pression de catégorie I incorporés dans une machine
1729/17Nouvelle approche - Application des règles de l'art
1739/19Nouvelle approche - Information à fournir pour un équipement sous pression relevant des règles de l'art
17410/4Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l'utilisateur final
17510/5Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN
176 _ _Exclusion - Garniture mécaniques en cartouches
177 _ _Nouvelle approche - Déclaration de conformité d'une machine
1783/18Ensemble - Evaluation globale d'un ensemble
179 EES conception - Analyse en fatigue
1801/35Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables
1811/36Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre incendie
1821/37Exclusion - Equipements de contrôle de puits
1833/13Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP
1846/10EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage permanent utilisé sur plusieurs sites
1857/17EES matériaux - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d'un acier
1867/18EES matériaux - Exigences matériau
1877/19EES matériaux - Composants d'équipements sous pression
1887/20EES matériaux - Certificat 3.1 B ou 3.1 C
1898/9EES fabrication - Numéro de fabrication individuel
1908/10EES fabrication - Format de marquage de l’année de fabrication des autocuiseurs
1918/12EES fabrication - Limites essentielles maximales/minimales admissibles
1921/27Exclusion - Unité mobile offshore
1931/38Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie
1941/39Exclusion - Ensembles qui relèveraient en plus de la catégorie I
1951/40Domaine d'application - Accessoires sous pression
1962/22Classification - Danger de surchauffe
1972/23Domaine d'application - Panneau solaire
1984/7Evaluation de la conformité - Instructions de service
1995/4EES conception - Dispositifs de sécurité des extincteurs portables
2006/12EES fabrication - Examens et essais pour l'approbation des modes opératoires et du personnel d'assemblage permanent
2017/21EES matériaux - Evaluation particulière de matériau
202_ _Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant
2037/23EES matériaux - Matériaux d'étanchéité
2041/42Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de sécurité
2059/7Domaine d'application - Accessoires de sécurité
2061/49Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension
207_ _Classification - Substances dangereuses
208_ _Evaluation de la conformité - Organisme notifié en fonction des modules
2091/20Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle
2101/24Classification - Fluides
2112/24Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides
2122/25Classification - Classification d'un équipement sous pression
2133/14Ensemble - Ensembles alimentés manuellement
2147/10EES matériaux - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage
2158/11EES spécifique - Analyse des phénomènes dangereux pour les produits fabriqués conformément aux normes harmonisées
216_ _Exclusion - Moules de vulcanisation de pneumatiques
2178/13EES fabrication - Marquage CE sur disques de rupture de petites dimensions
2181/30Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT
2191/32Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain
2207/13EES matériaux - Valeurs quantitatives du § 7.5
221_ _Classification - Accessoires sous pression destinés à être installés sur une tuyauterie
222_ _Domaine d'application - Véhicule de loisir
223_ _EES fabrication - Pression d'épreuve
2242/33Classification - Catégorie d'un équipement sous pression intégré dans une chaîne de sécurité
2253/17Ensemble - Accessoires de sécurité et ensembles
2265/6EES conception - Dispositif de protection
2279/22Nouvelle approche - Langue de la déclaration de conformité CE
2281/43Domaine d'application - Accessoires de sécurité
2291/44Domaine d'application - Appareils respiratoires
2302/26Classification - Blocs solides (non en suspension)
2312/27Classification - Classement d'un équipement sous pression contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique)
2322/28Classification - Classement des tuyauteries
2333/15Ensemble - Classement d'assemblages permanents
2343/16Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un équipement sous pression
2354/9Evaluation de la conformité - Composants
2364/10Evaluation de la conformité - Conception et fabrication
2377/22EES matériaux - Critères pour la ductilité de l'acier
23810/7Evaluation de la conformité - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité
2392/31Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie
240_ _EES fabrication - Température pour la pression d'épreuve
2416/14EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la pression
242_ _EES matériaux - Système d'assurance qualité des fabricants de matériaux
2431/47Classification - Echangeur
2442/30Classification - Fluide contenant un solide en suspension
2457/24EES spécifique - Conformité d'un matériau à la spécification
2468/14EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la pression
2479/18Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques
2489/20Nouvelle approche - Chaudières et générateurs de vapeur
2499/21EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre
2502/34Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique
251_ _Evaluation de la conformité - Demande de vérification suivant module G
2521/48Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes
2531/50Domaine d'application - Nez de torchère à l’extrémité d’une tuyauterie
2542/32Domaine d'application - Système d’ouverture et de fermeture rapides sur un équipement sous pression
2556/13EES fabrication - Approbation des qualifications du personnel END
2568/15EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine permanente
2579/23Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service
258_ _Classification - Classement des tuyauteries
2592/35Classification - Tuyauterie avec double enveloppe
2602/37Classification - Pots de purge
2611/45Domaine d'application - Equipement sous pression destinés au fonctionnement des véhicules
2622/38Exclusion - Silencieux
2632/29Domaine d'application - Soupape anti-vide
2642/36Exclusion - Régénérateur de haut fourneau
2658/16EES fabrication - Essai de test à la pression
2668/17EES fabrication - Marquage sur une étiquette
26710/8Nouvelle Approche - Déclaration de conformité des ensembles
2695/7EES conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul
2704/11EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture
27110/6Evaluation de la conformité - Informations de la déclaration de conformité
2724/12Evaluation de la conformité - Famille de produits
2734/13Evaluation de la conformité - Délégation lors de l'épreuve
2741/52Domaine d'application - Autocuiseurs électriques
275_ _EES -Limites d'application
2762/39Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou règlement CLP
2773/19EES fabrication - Modification après épreuve hydraulique sur un ensemble
2788/19Evaluation de la conformité - Autocuiseurs - Marquage CE
2797/26EES matériaux - Approbation européenne de matériaux - Type de matériau
2806/15EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages permanents