CLAP – Directive 2014 68

Fiches individuelles CLAP

Directive 2014/68/UE

Fiche CLAPOrientationSujetVersion FrançaiseEnglish version
X001A-54Exclusion - Equipements relevant de la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses
X002A-24Domaine d'application - Définition de fluide
X003B-41Classification - Classification des fluides
X005_ _Détermination de la PS d'un accessoire de sécurité de type soupape protégeant des équipements de PS différentes
X006_ _Evolution du référentiel technique pendant la durée de validité d'une attestation de type
X007_ _Modalités d'évaluation de conformité d'un ensemble selon la directive 2014/68/UE intégrant des équipements mis sur le marché selon la directive 97/23/CE
X008A-01Domaine d'application - Extincteurs portables
X009A-02Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail
X010A-03Domaine d'application - Remplacements, réparations et modifications
X011A-04Domaine d'application - Modification importante
X012A-05Domaine d'application - Récipients de faible volume
X013A-06Domaine d'application – Manomètres
X014A-08Domaine d'application - Accessoire sous pression
X015A-09Domaine d'application - Composants de tuyauterie
X016A-10Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires
X017A-11Exclusion - Interprétation de l'article 1 § 2 (j)
X018A-12Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles
X019A-13Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients
X020A-14Domaine d'application - Citerne de transport
X021A-15Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un équipement sous pression
X022A-16Exclusion - Réseaux d’adduction, de distribution et d’évacuation d’eau et leurs équipements
X023A-17Domaine d'application - Equipements sous pression standards
X024A-18Exclusion - Tuyauteries de chauffage urbain
X025A-19Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques
X026A-20Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle
X027A-22Domaine d'application - Composants d’équipements sous pression
X028A-23Domaine d'application - Extincteur portable
X029A-25Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de sécurité
X030A-26Exclusion - Chaudières et récipients sous pression de catégorie I incorporés dans une machine
X031A-27Exclusion - Unité mobile offshore
X032A-28Exclusion - Stations de canalisations de transport
X033A-29Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport
X034A-30Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT
X035A-31Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV)
X036A-33Domaine d'application - Récipient sous pression transportable marqué PI
X037A-34Domaine d'application - Tonnes à lisier
X038A-35Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables
X039A-36Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie
X040A-37Exclusion - Equipements de contrôle du puits
X041A-38Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie
X042A-39Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I
X043A-40Domaine d'application - Accessoires sous pression
X044A-41Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique
X045A-42Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de sécurité
X046A-43Domaine d'application - Accessoires de sécurité
X047A-45Fiche annulée par la Commission européenne (GTP)
X048A-46Domaine d'application - Equipements sous pression montés sur véhicules
X049A-47Domaine d'application - Echangeur
X050A-48Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes
X051A-49Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension
X052A-50Domaine d'application - Nez de torchère à l’extrémité d’une tuyauterie
X053A-51Exclusion - Haute tension
X054A-52Domaine d'application - Autocuiseurs électriques
X055A-53Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie
X056A-55Domaine d'application - Tuyauteries de turbine
X057A-56Domaine d'application - PS et explosion
X058A-57Domaine d'application - Récipients fonctionnant sous vide
X060B -02Classification - Notion de DN
X061B -03Classification - Eau surchauffée
X062B -04Classification - Echangeurs thermiques
X064B -06Classification - Générateurs à fluide caloporteur
X065B -08Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire
X066B -09Classification - Récipients contenant deux fluides différents.
X067B -10Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse
X068B -11Domaine d'application - Application d'un module d'une catégorie supérieure
X069B -12Classification - Température maximale admissible TS
X070B -13Classification - Utilisation de l'article 4.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II
X071B -14Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives
X072B -15Classification – Autocuiseurs
X073B -16Classification - Régulateurs de pression
X074B -17Classification - Accessoires sous pression
X075B -18Classification - Equipement couvert par l'article 4 § 3
X076B -22Classification - Danger de surchauffe
X077B -23Classification - Panneau solaire
X078B -26Classification - Blocs solides (non en suspension)
X079B -27Classification - Classement d'un équipement sous pression contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique)
X080B -28Classification - Classement des tuyauteries
X081B -29Classification - Soupape anti-vide
X082B -30Classification - Fluide contenant un solide en suspension
X083B -32Classification - Système d’ouverture et de fermeture rapides sur un équipement sous pression
X084B -34Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique
X085B -35Classification - Tuyauterie avec double enveloppe
X086B -36Classification - Régénérateur de haut fourneau
X087B -37Classification - Pots de purge
X088B -38Classification - Silencieux
X089B -40Classification - Assemblage d'un accessoire sous pression et d'un accessoire de sécurité.
X090C-03Ensemble - Signification de la dérogation de l'article 4 § 2
X091C-04Ensemble - Chaudières
X092C-05Ensemble - Dérogation de l'article 4 § 2
X093C-06Ensemble - Essai de pression hydrostatique
X094C-07Ensemble - Evaluation d'un équipement sous pression constitutif  d'un ensemble
X095C-11Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous pression mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED
X096C-12Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles
X097C-13Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP
X098C-15Ensemble - Classement d'assemblages permanents
X099C-16Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un équipement sous pression
X100C-18Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble
X101C-19Ensemble - Modification
X102C-20Ensemble - Réceptacle sous pression transportable
X103D-01Evaluation de la conformité - Approbation de la conception en module G
X104D-02Evaluation de la conformité - Prise en compte de la certification ISO 9001
X105D-03Evaluation de la conformité - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées
X106D-04Evaluation de la conformité - Organisme notifié en fonction des modules
X107D-06Evaluation de la conformité - Modules différents pour un ensemble
X108D-07Evaluation de la conformité - Instructions de service
X109D-09Evaluation de la conformité - Composants
X110D-10Evaluation de la conformité - Conception et fabrication
X111D-11EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture
X112D-12Evaluation de la conformité - Famille de produits
X113D-13Evaluation de la conformité - Délégation lors de l'épreuve
X114D-15Evaluation de la conformité - Date d’expiration du certificat AQ
X115E-01EES Conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul
X116E-02EES Conception - Dispositifs de limitation de la pression
X117E-03EES Conception - Fuite d'équipements sous pression
X118E-05EES Conception - Méthode expérimentale de conception
X119E-06EES Conception - Dispositif de protection
X120E-07EES Conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul
X121E-08EES Conception - Autocontrôle des accessoires de sécurité
X122E-09EES Conception - Dispositifs de limitation de la pression - Courte durée
X123F-01EES Fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages permanents
X124F-02EES Fabrication - Documents à fournir lors de l'examen final
X125F-03EES Fabrication - Procédures de formage
X126F-04EES Fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages permanents
X127F-05EES Fabrication - Assemblage permanent
X128F-06EES Fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages permanents
X129F-07EES Fabrication - Examen visual
X130F-08EES Fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages permanents
X131F-09EES Fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs
X132F-11EES Fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d’assemblage permanent
X133F-12EES Fabrication - Examens et essais pour l’approbation des modes opératoires et du personnel d’assemblage permanent
X134F-13EES Fabrication - Approbation du personnel END
X135F-14EES Fabrication - Soudage sur une partie soumise à la pression
X136F-16EES Fabrication - Dispositif provisoire pour la fabrication
X137F-17EES Fabrication - Remplacement après épreuve
X138G-01EES Matériaux - Normes harmonisées
X139G-02EES Matériaux - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de matériaux
X140G-04EES Matériaux - Traçabilité
X141G-05EES Matériaux - Documents de contrôle
X142G-06EES Matériaux - Parties principales sous pression
X143G-07EES Matériaux - Evaluation spécifique pour les matériaux
X144G-08EES Matériaux - Pièces de boulonnerie
X145G-09EES Matériaux - Certificat matière
X146G-10EES Matériaux - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage
X147G-11EES Matériaux - Plastique, matériaux composites et autres matériaux non métalliques
X148G-12EES Matériaux - Matériaux de soudage et autres matériaux d'assemblage
X149G-13EES Matériaux - Valeurs quantitatives du § 7.5
X150G-14EES Matériaux - Aciers à grain fin
X151G-15EES Matériaux - Utilisation de matériaux conformes aux normes harmonisées
X152G-16EES Matériaux - Evaluation spécifique des fabricants de matériau
X153G-17EES Matériaux - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d’un acier
X154G-18EES Matériaux - Exigences matériau
X155G-19EES Matériaux - Composants d’équipements sous pression
X156G-21EES Matériaux - Evaluation particulière des matériaux
X157G-22EES Matériaux - Critères pour la ductilité de l'acier
X158G-23EES Matériaux - Matériaux d'étanchéité
X159G-24EES Matériaux - Conformité d'un matériau à la spécification
X160G-25EES Matériaux - Tubes soudés
X161G-26EES Matériaux - Approbation européenne de matériaux - Type de matériau
X162G-27EES Matériaux - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée
X163G-28EES Matériaux - Exigence de flexion par choc pour matériau de faible épaisseur
X164G-29EES Matériaux - Essais mécaniques et essais non destructifs supplémentaires
X165G-30EES Matériaux - Conformité à une spécification
X166H-02Autres EES - Vérification finale des équipements sous pression
X167H-03Autres EES - Informations utiles à la sécurité données à l'utilisateur
X168H-06Autres EES - Niveau de sécurité global équivalent
X169H-07Autres EES - Détermination de la pression maximale admissible
X170H-09Autres EES - Numéro de fabrication individuel
X171H-10Autres EES - Format de marquage de l’année de fabrication des autocuiseurs
X172H-12Autres EES - Limites essentielles maximales/minimales admissibles
X173H-13Autres EES - Marquage CE sur accessoires sous pression et accessoires de sécurité de petites dimensions
X174H-14Autres EES - Soupape de sûreté et essai de résistance à la pression
X175H-15Autres EES - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine permanente
X176H-16Autres EES - Essai de test à la pression
X177H-17Autres EES - Marquage sur une étiquette
X178H-18Autres EES - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires
X179H-19Autres EES – Equipement à usage domestique - Marquage
X181I-02Divers - Matériaux reconnus d'usage sûr
X182I-03Divers - Qualification d'un fabricant de matériaux
X183I-04Divers - Approbation européenne de matériaux
X184I-05Divers - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée
X185I-06Divers - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents
X186I-07Divers - Accessoires de sécurité
X187I-08Divers - Tuyauteries faisant partie d'installations industrielles
X190I-11Divers - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr
X191I-12Divers - Règles de l'art
X192I-13Divers - Evaluation particulière des matériaux
X193I-14Divers - Evaluation particulière des matériaux par un service d'inspection des utilisateurs
X194I-15Divers - Service inspection des utilisateurs
X195I-16Divers - Déclaration de conformité CE
X196I-17Divers - Application des règles de l’art
X197I-18Divers - Réglementation nationale et contrôles périodiques
X198I-19Divers - Information à fournir pour un équipement sous pression relevant des règles de l’art
X199I-20Divers - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine permanente
X200I-21Divers - Informations exigées par un Etat membre
X201I-22Divers - Langue de la déclaration de conformité CE
X202I-23Divers - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service
X203I-24Divers - Exigences complémentaires des réglementations nationales
X205J-06Questions horizontales - Informations de la déclaration de conformité
X206J-08Nouvelle approche - Déclaration de conformité des ensembles
X207J-09Terminologie – Classification des parties d'un équipement soumises à des exigences essentielles de sécurité
X208_-_Analyse des dangers et des risques d’un équipement
X209_-_Examen visuel lors de la vérification finale
X210B-19Classification – Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments
X211E-04EES Conception - Dispositifs de sécurité des extincteurs portables
X212F-10EES Fabrication - Mode opératoire d'assemblage permanent utilisé sur plusieurs sites
X213F-15EES Fabrication – Approbation des modes opératoires d'assemblages permanents
X214H-05Autres EES – Résistance des fondations
X215J-02Questions horizontales - Equipement sous pression usagé
X216J-03Questions horizontales - Fin de la période transitoire
X217 --Evaluation des modifications d'un ESP mis sur le marché, en cours d'intégration dans un ensemble
X218B-25Classification - Classification d'un équipement sous pression
X219F-19EES Fabrication - Valeurs de caractéristiques de résistance à la flexion par choc
X220--En attente
X221--EES Matériaux – Contraintes admissibles pour les matériaux
X222--EES Fabrication – Documentation technique
X223--Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection
X224--Application des exigences matériaux et fabrication aux équipements sous pression ou aux composants, fabriqués en fabrication additive
X225B-21Classification - Gaz instable
X226B-33Classification - Eléments déquipements sous pression vs accessoire de sécurité
X227C-14Ensemble - Dispositif de protection pour chaudières
X228E-10EES Conception - Décomposition lente des fluides instables
X229H-04Autres EES - Evaluation des risques
X230H-20Autres EES - Evaluation des risques par rapport à la DESP 97/23/CE
X231--Domaine d'application détendeurs
X232--Essais fonctionnels
X233--Ensemble - PS
X234--Contrôles non destructifs
X235--Evaluation de la conformité - Estimation probabiliste
X236--EES Conception - Cas de chargement additionnel
X237--Evaluation de la conformité - Examen visuel réalisé au titre de la vérification finale
X238--Température pour essai de flexion par choc
X239A-44Domaine d’application – Appareils respiratoire
X240D-17Evaluation de la conformité – Numéro d'identification de l'organisme notifié
X241--Vérification finale des équipements sous pression
X242--Examen visuel des soudures
X243--Classification des éjecteur
X244--Classification des réchauffeurs atmosphériques
X245--Réservoirs d'énergie pour marteaux et perforateurs hydrauliques
X246--Qualification des modes opératoires de soudage
X247-- Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation
X248-- Exigences pour les matériaux des parties sous pression
X249--Température pour la mesure de l'allongement
X250--Analyse en fatigue
X251--Classement des tuyauteries
X252--Accessoire sous pression pour injonction de produits
X253--Matériaux composites
X254--Approbation des modes opératoires du personnel pour les assemblages permanents
X255--Valeur de PS d'un accessoire de sécurité de type soupape
X256--Evaluation de la conformité - Concepts d'échantillon
X257--EES Matériaux - Mode d'élaboration
X258--Exclusion - Garnitures mécaniques
X259--EES Fabrication - Pression d'épreuves
X260--EES Fabrication - Limites d'application
X261--Domaine d'application
X262--Classification - Echangeurs micro -canaux
X264--Classification - barillets
X265- -EES Fabrication – Vérification finale des tuyauteries
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