Agence de maintenance EN 13480 - UNM - Union de Normalisation de la Mécanique

Agence de maintenance EN 13480

20/12/2023

Ce site Web est destiné à faciliter l’utilisation de la norme EN 13480, en fournissant, au niveau européen un procédé accéléré de réponse officielle aux questions ou demandes de modifications concernant l’application de cette norme.

Des informations sur les mises à jour et les évolutions de cette norme sont également fournies.

Ces informations sont relayées et complétées au niveau national par l’institut de normalisation en charge de cette norme.

Sommaire

Présentation et fonctionnement de l'agence

Cette norme fournit un moyen de répondre aux exigences essentielles de sécurité de la Directive 2014/68/EU Équipements sous Pression (DESP). Par la publication de sa référence au Journal Officiel de l’Union européenne, elle donne présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité identifiées dans l’annexe ZA de chacune des parties. L’EN 13480 est donc un document très important dans le domaine des équipements sous pression.

Les principales évolutions entre l’édition 2017 et l’édition 2012 sont présentées dans les Annexes Y des différentes parties de la nouvelle édition.

La norme est constituée des parties suivantes :

Elle est complétée par la mise à jour du document informatif publié en juillet 2017:

Liste des parties en vigueur actuellement :

EN 13480-3:2017/A5:2022 (F) (décembre 2022)
EN 13480-2:2017/A8:2021 (F) (octobre 2021)
EN 13480-3:2017/A1:2021 (F) (mars 2021)
EN 13480-3:2017/A4:2021 (F) (septembre 2021)
EN 13480-5:2017/A2:2021 (F) (octobre 2021)
EN 13480-1:2017 (F) Version 1 (2017-06)
EN 13480-1:2017/A1:2019 (F) (avril 2019)
EN 13480-2:2017 (F) Version 1 (2017-06)
EN 13480-2:2017/A1:2018 (F) (octobre 2018)
EN 13480-2:2017/A2:2018 (F) (octobre 2018)
EN 13480-2:2017/A3:2018 (F) (octobre 2018)
EN 13480-2:2017/A7:2020 (F) (avril 2020)
EN 13480-3:2017 (F) Version 1 (2017-06)
EN 13480-3:2017/A2:2020 (F) (août 2020)
EN 13480-3:2017/A3:2020 (F) (août 2020)
EN 13480-4:2017 (F) Version 1 (2017-06)
EN 13480-5:2017 (F) Version 1 (2017-06)
EN 13480-5:2017/A1:2019 (F) (mars 2019)
EN 13480-6:2017 (F) Version 1 (2017-06)
EN 13480-6:2017/A1:2019 (F) (avril 2019)
EN 13480-8:2017 (F) Version 1 (2017-06)

L’Agence de maintenance EN 13480/MHD est le point central pour collecter les questions des utilisateurs de la norme. L’Agence de maintenance EN 13480/MHD est composée d’experts européens qui ont participé à la préparation de l’EN 13480 et d’autres experts désignés par les membres du CEN.

Les questions doivent être soumises en anglais en utilisant le formulaire de soumission de question disponible sur ce site du MHD.

L’Agence de maintenance EN 13480/MHD a pour mission de fournir des éléments de réponses à des fins de corrections et d’interprétations pour la norme EN 13480. Si L’Agence de maintenance EN 13480/MHD ne peut répondre à une question, cette dernière est renvoyée au groupe de travail concerné du CEN/TC 267.

Les questions peuvent donner lieu à des modifications techniques à la norme EN 13480 qui sont traitées par le CEN/TC 267 conformément aux règles du CEN (inscription au programme de travail du CEN/TC 267, soumission au vote).

Les questions sur l’EN 13480 avec une proposition de réponse sont envoyées par e-mail aux experts de l’Agence de maintenance EN 13480/MHD :

Si le résultat de la question donne lieu à «aucune action» ou à une «interprétation», l'auteur de la question est informé.
Si la question est technique, elle est alors renvoyée au groupe de travail concerné du CEN/TC 267. L'auteur de la question est informé.
Si le résultat de la question donne lieu à une «correction», le Secrétariat de l’Agence de maintenance EN 13480/MHD prépare les pages corrigées pour être envoyées au CEN, et pour diffusion aux NSBs (organismes nationaux de normalisation), en tant que nouvelle « Version » de la norme. L'auteur de la question est informé.

Actualités et évolutions prévues

En 2018 :

A la suite de la publication de la nouvelle édition EN 13480-1-2-2-3-4-4-5-6 et -8:2017 (appelée « version consolidée ») en juin 2017, 3 nouveaux Amendements EN 13480-2:2017/A1:2018, A2:2018 and A3:2018 ont été publiés en octobre 2018 sur la Partie 2 « Matériaux ». Pour obtenir ces Amendements, contacter votre organisme national de normalisation.

Les prochaines évolutions techniques et autres sujets en discussion devraient être publiées suivant le programme de travail disponible en téléchargement :

Questions de 2013 à 2023

Lorsque des questions ne peuvent pas être résolues par e-mail, elles sont alors discutées lors des réunions de l’Agence de maintenance EN 13480/MHD pour validation finale.

La liste des questions enregistrées sur l’EN 13480 est disponible en téléchargement :

Les questions sont présentées par ordre chronologique par partie ; pour les questions encore en cours de traitement, aucune réponse n’apparaît. Les réponses à vos questions sur la version actuelle de la norme peuvent également se trouver dans les réponses MHD des années précédentes sur l’ancienne édition de la norme.

Une nouvelle version de l’EN 13480 est publiée tous les ans, qui intègre les corrections identifiées et les Amendements adoptés entre deux versions. Les différences entre la nouvelle édition et les « Versions » successives seront spécifiées en annexe Y de chaque partie de l’EN 13480 et les modifications sont indiquées dans les pages concernées.

Tous les cinq ans une nouvelle édition (appelée « version consolidée ») est publiée avec un nouveau millésime.

Soumettre une question

Pour soumettre une question au secrétariat EN 13480/MHD, merci d’utiliser le document de soumission de question téléchargeable ci-dessous, et le formulaire.